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pour RELEVER la France

 

Le livre

 

 

 

Les points abordés concernent :

 

Préface

Avertissement

Les Institutions

La Fiscalité

Economie

Social

Justice

Affaires étrangères

Europe

Vision

 

 

 

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Les remarques et questions :

Les Institutions

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Affaires étrangères

Europe

Divers

 

 

 

 

 

 

 

 

Préface

 

NOUS SOMMES,    NOS IDEES,    NOTRE LIVRE

 

 

Nous sommes quelques personnes de la « société civile » qui, même si elles ont tenté de s'intégrer à la vie politique, ont rapidement décidé de penser par elles mêmes.

 

C'est ainsi que nous avons décidé de confronter nos idées afin d'en extraire ce qui nous est apparu comme le meilleur à proposer aux français.

 

Nous avons tout d'abord constaté notre unicité de pensée en ce qui concerne la situation actuelle de notre pays : une philosophe, des objectifs et un monde politique à bout de souffle.

 

Ceci posé, il nous était nécessaire de réfléchir à ce que nous pouvions proposer en remplacement de ce qui est.

Sur un plan philosophique, nous proposons l'HUMANISME.

Sur le plan des objectifs, nous proposons la RESPONSABILITE de chacun,

Sur le plan monde politique, nous proposons son renouvellement -sans violence- mais avec détermination.

 

Ces idées ont été mises noir sur blanc dans un opuscule édité fin 2013.

Il est nécessaire de constater que certaine de nos idées sont aujourd'hui en cours de mise en place.

Avons nous été lus ou avons nous de l'avance sur les événements ? L'avenir le dira.

 

Au delà du monde « gouvernant », notre livre apparaît donc comme l'expression d'un ensemble de mesures dont tout français doit être informé afin d'être préparé aux changements inéluctables qu'il va devoir vivre.

 

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AVERTISSEMENT :

 

Objectif :

Redonner le goût de l’initiative et l’esprit d’entreprise au profit de l’emploi en France.

Générer un allègement de la charge publique d’origine, c'est à dire, celles des dépenses d'un Etat obèse,  gouvernement et élus compris .

 

 

Avant propos

Les dettes ne vont pas disparaître. 

Imprimer des montagnes de papier monnaie  ne peut seulement que se terminer en désastre.

La dérive entre augmentation du volume de « papier monnaie » et production n’a jamais conduit qu’à une chose : la guerre.

 

But :

Prévoir un autre avenir via une voie :  « REVOLUTIONNANTE ».

 

Axiome :

La devise de la république est : « Liberté, Egalité, Fraternité ».

La modifier en :                    Liberté, Equité, Fraternité

Et offrir aux français un rappel de civilité par la devise citoyenne :

Devoir, Responsabilité, Probité

 

 

                                                                                                                                                                           

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LES INSTITUTIONS

(résumé)

 

 

1-  Présidence.

La durée du mandat est de 6 ans avec référendum (question prédéfinie) à mi mandat.

Personne ne peut prétendre être président pendant plus de 2 mandats.

 

2- Les Ministères.

Limités à 7 :

- les ministères « régaliens » : 3 (Ministres d’état) Leur action va de l’Etat vers les Régions

- les ministères « fonctionnels » : 4 Leur rôle est de coordonner les décisions des Régions

 

3- L’Etat

Les Assemblées :

A niveau national, élection de 200 députés à l’« Assemblée Nationale » et 100 sénateurs.

Les élus.

Mandature sera de 6 ans. Aucun élu ne pourra occuper plus de 2 fois le même siège.

 

4-    Organisation territoriale.

Institutions territoriales :

Suppression du mille feuilles administratif.

- Disparition des départements au profit des régions, ramenées à 11.

         Il y a actuellement 10 métropoles régionales donc 10 Régions.

Les DOM-TOM formeront la région n° 11.

Financement :

25%  des recettes fiscales nationales restent à l’Etat pour le financement du « régalien ».

73% des recettes sont redistribuées aux régions

2%   des recettes servent au remboursement de la dette.

 

 

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LA  FISCALITE

(résumé)

 

Chacun  participera à l’activité française en payant l’impôt.

Suppression de la totalité des niches fiscales.

 

1- IRPP      (Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques)

 

Définition du revenu.  Il est décomposable en 5 parties :

R1 + R2 + R3 = Revenu salarial

R4 = Les revenus capitalistiques

R5 = Le revenu des aides

 

La somme de ces 5 revenus est imposable dès le premier Euro.

 

Les pensions de retraite sont déclarées "impôts retenus à la source".

Définition des taux d’imposition selon une règle immuable dans le temps.

 

2-  IS   (Impôt des Sociétés)

Une échelle d’imposition sur la base du chiffre d’affaire par salarié.

 

Redistribution des bénéfices.

         Les bénéfices d’une société, après impôts, sont à répartir en 3 enveloppes :

A-   à conserver par la société.

B-   distribuables aux actionnaires.

C-   à distribuer au personnel présent dans l’entreprise.

 

Avoir fiscal.

Rétablissement de l’avoir fiscal applicable seulement aux personnes physiques actives dans les entreprises distributrices.

 

3- ISF   (impôt de solidarité sur la fortune)

Supprimé.

 

D-  TVA 

Il doit être envisagé 3 taux de TVA.

2.2% tel qu’actuellement,

7% pour les travaux de rénovation et la restauration.

15% pour tout autre produit ou service

 

A cette TVA, il est nécessaire d'ajouter la TRE

Nulle pour les produits fabriqués à 100% en France.

5% pour les produits fabriqués à 100% en Europe.

15% pour tout autre produit ou service.

 

Taxe Foncière et Taxe d’habitation.

Ces taxes sont « régionales ».

Elles sont, puisque « régionales », à définir par les régions de façon à permettre à chacune d’elle d’équilibrer son budget.

 

 

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Economie, Recherche, Enseignement, Agriculture et Pêche.

(résumé)

 

L’objectif est de rendre chacun « RESPONSABLE ».

 

Finances publiques

Les dépenses de fonctionnement ne peuvent faire appel à l’emprunt.

Les méthodes comptables du secteur public seront alignées sur celles du privé, ce sera le système de comptabilité « partie double ».

 

Rôle des Banques.

Les banques doivent être totalement libres de décision mais, elles ne peuvent être secourues par l’Etat (Responsabilité).

Le rôle des banques n’est pas de garantir les finances de l'Etat. Cette décision permettra de synchroniser les monnaies « fiduciaires » et « scripturales » et ainsi, éviter une augmentation de la dette tout en limitant l’inflation.  

 

Finances privées.

La liberté d’action doit être garantie aux entreprises et aux entrepreneurs.

 

Droit du travail

Par définition, le travail est un Droit mais également un Devoir.

Tout contrat d’embauche sera à priori à durée indéterminée après une période d’essai.

 

Acteurs de recherche.

La recherche est une voie à privilégier afin de redresser la France.

Recherche fondamentale :

Sa rentabilité incertaine implique que son financement soit  assuré par le budget de l’Etat via le ministère régalien des Finances.

b-          Recherche appliquée :

Aidée financièrement par le ministère du Trésor et les régions,  le résultat de cette recherche appliquée devra se traduire localement par des emplois.

 

Rôle et conditions pour l’enseignement.

Le rôle de l’enseignement doit être vu comme double :

         Assurer une formation minimum

         Préparer à la vie active.

 

         - Revalorisation des diplômes.

         - Rythmes scolaires différenciés dans le primaire, le collège et le secondaire.

 

L’enseignement supérieur ne devra plus être une partie de l’enseignement permettant une préparation à une activité professionnelle mais sera un parcours « d’excellence » indépendant de l'Education Nationale.

 

 

Agriculture et pêche

 

Agriculture.

Différencier le modèle économique de l’agriculteur et définir 2 classes : l’exploitant et le paysan.

 

Pêche.

Différencier la pêche « industrielle » de la pêche « artisanale ».

La pêche « industrielle» se caractérise par la notion de « productivité ».

La pêche « artisanale » se caractérise par 2 spécificités : pêche côtière et, à la journée.

 

Conséquences pour l’écologie.

Ces 2 postes de réflexion sont 2 aspects majeurs de la réflexion écologique :

La conservation de la ressource vivante et la conservation de l’environnement.

Il découle de ces réflexions la logique d’associer étroitement l’Ecologie au ministère en charge de l ‘Agriculture et de la Pêche.

 

 

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RETRAITE, ASSURANCE MALADIE,ACTION SOCIALE

(résumé)

 

Préambule :

Une réforme TOTALE de la logique de paie doit être envisagée.

Les cotisations sont payées par le travail du salarié, c’est à dire par le salarié.

D’où la suppression du distinguo part patronale et part salariale. Cette mesure permettra de « responsabiliser » les acteurs sociaux.

Un regroupement de toutes les caisses devra être envisagé.

Dans un but de RESPONSABILITE et de CIVISME, les régimes spéciaux seront supprimés.

 

Assurance maladie :

Un meilleur équilibre des comptes est à espérer par les propositions suivantes :

-    Cessation du remboursement des frais pour les soins prodigués aux non  français qui se doivent d’être responsables d’eux mêmes et des leurs.

-    Déremboursement total des médicaments de confort.

-    Simplification administrative grâce à un développement informatique confié au privé

- Modification des conditions de prise en charge des arrêts maladie par une responsabilisation financière des médecins.

 

Retraite :

La décision de prendre sa retraite doit être individuelle et non régi par la loi.

Elle doit dépendre du temps travaillé et de la pénibilité.

Le montant de cette retraite doit dépendre des cotisations versées et non pas d’un salaire « pris en compte » ou recalculé.

Il n’est cependant pas question d’envisager une « capitalisation » des versements.

 

Age de la retraite :

Il est libre.

Il est cependant indispensable d’envisager un calcul d’accessibilité à retraite sur la base du nombre d’heures travaillées dans la vie active.

 

Montant de la retraite:

Prévoir l’obtention de « points de retraite » en fonction du montant des cotisations versées.

Chaque salarié devient RESPONSABLE de la gestion de sa carrière.
Le montant de la retraite est déclaré "impôts retenus à la source"

 

 

L’Action sociale.

L’assistanat ne sera plus assuré par l’Etat mais par les citoyens.

Le rôle de l’Etat n’est pas et ne doit pas être « l’assistanat ».

Le rôle de l’état est de garantir à chacun l’équité.

Cette logique doit conduire chaque Français à être RESPONSABLE de sa condition de vie.

 

Logement.

En ce qui concerne le logement et en particulier le logement « social ». Celui-ci doit être éclaté en 3 catégories :

4-   Le logement social d’urgence. Réservé aux plus démunis, il ne peut être attribué que pour une courte durée (maximum 1 an).

5-    Le logement social intermédiaire. Il sera réservé aux personnes récemment sortis de la précarité.

6-    Le logement social spécifique. Il sera réservé aux retraités ne possédant aucun autre bien immobilier.

Hors ces 3 catégories, le logement sera assuré par chaque français.

 

 

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JUSTICE

(résumé)

 

Celle-ci a 2 inconvénients « MAJEURS ».

Ses organes ne s’expriment qu’en « DROIT » mais jamais en « JUSTICE ».

En un mot, les juges ne sont redevables en rien puisqu’ils ont dit le Droit.

Il est nécessaire d’envisager un dépoussiérage du Droit.

Le second inconvénient est la totale absence de RESPONSABILITE des acteurs de justice qui ne sont jugeables que par leurs  pairs, c’est à dire eux même.

Afin de permettre un meilleur équilibrage entre acteurs de justice et justiciables, il doit être constitué en remplacement de l’IGM, un service IGJ (Inspection Générale de la Justice).

Il doit également être envisagé une nouvelle organisation des sanctions en les axant sur une notion plus « matérielle » et réparatrice plutôt que sur une privation de liberté.

Il est également nécessaire de préciser que :

TOUTE PEINE PRONONCEE SERA TOTALEMENT ET IMMEDIATEMENT APPLIQUEE.

 

Dans ces conditions, il peut être envisagé quelques mesures telles que :

- La nécessité d’une activité « professionnelle » rémunérée pour tout «fautif », même à l’intérieur des prisons.

- La « déficience mentale » n’est pas un argument pour exonérer un fautif d’un procès.

-        La récidive ne doit pas faire appliquer une peine plancher, mais plutôt un doublement voire triplement automatique de la peine ainsi qu’une « sanction » du juge.

-     La situation dans les prisons est telle qu’il doit être envisagé une réforme « majeure ».

Celle-ci se fera sur 4 volets :

Développement des prisons semi-ouvertes.

Utilisation des prisonniers (moyennant rémunération) pour l’entretien.

Délocalisation systématique des condamnés dans leur pays d’origine.

Prisons spécifiques de « Très Haute Sécurité » pour les récidivistes.

 

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AFFAIRES ETRANGERES

(résumé)

 

Il est indispensable de repenser notre politique étrangère avec de nouveaux objectifs et donc de nouvelles règles.

L’étranger « EST », avec ses propres règles éthiques, philosophiques et économiques.

Il faut les connaître, les accepter, ne pas les combattre, mais, exiger une réciprocité comportementale.

 

Rôle des ambassades :

 Les Représentations effectueront via l’établissement « Commerce France » (Nouveau) des études marketing permanentes.

Un système de liaisons permanentes entre les ambassades et les entreprises françaises est donc à mettre en place via ces établissements « Commerce France » à l’étranger relayés par les Chambres Régionales en France.

 

Rôle des consulats :

Il n’est plus nécessaire de maintenir ces postes de dépense.

Des « consuls honoraires » (non rémunérés) choisis parmi les français seront nommés.

 

Rôle des établissements «  Commerce France » :

En liaison avec les « Chambres Régionales » (Assemblées des élus régionaux), les « Commerce France » seront les points d’entrée à l’international pour toutes les entreprises Françaises.

 

Rôle de « l’Alliance Française » :

Les « Alliances Françaises » se verront attribuer un rôle complémentaire dans la proposition au Ministère des Affaires Etrangères de listes d’étudiants, de chercheurs et professeurs dont la  venue en France est souhaitée.

Sur un plan opérationnel, Les institutions « Commerce France » et les « Alliances Françaises », tout en étant de droit local, seront en contact direct avec les ambassades et les consuls honoraires.

 

Immigration

 

Préambule :

La notion de base est que :

Un immigré n’a pas vocation à rester en France sauf à vouloir obtenir la nationalité française.

 

Notion de « Sans Papier »

Il est souhaitable de décider que la notion de « sans papier » disparaisse.

 

Droit de travail.

Toute personne présente sur le territoire français a le droit de travailler.

MAIS son employeur DOIT le déclarer AVANT qu’il ne travaille.

 

Situation familiale.

Tout immigré DOIT être RESPONSABLE de lui-même et de sa famille, donc, être en mesure d’assurer matériellement leur bien être, leur santé ainsi que leur éducation. L’immigré ne peut espérer trouver en France l’aide d’instances caritatives dépendant du « Public ».

 

 Naturalisation.

La naturalisation d’un étranger se fera à sa demande.

Elle nécessitera un temps de présence minimum sur le territoire national, tant sur la durée que par sa continuité.

Ces règles sont destinées à être en cohérence avec celles énoncées en début de chapitre :        

Les valeurs éthiques, philosophiques et économiques de l'étranger sont reconnues et acceptées.

Mais la réciprocité comportementale, culturelle et politique est exigée dans le pays d'accueil, c'est à dire la France.

 

 

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EUROPE  (résumé)
 

 

 

Force est de constater que les institutions européennes

NE FONCTIONNENT PAS.

 

 

La seule voie envisageable est la création d’un nouveau cadre en remplacement de l’actuel et sans lien avec celui ci.

Il est donc nécessaire de poursuivre ce qui a déjà été envisagé, c’est à dire un rapprochement, voire une intégration des instances gouvernementales françaises et allemandes par harmonisation et/ou agrégation des ministères régaliens. L'objectif sera de voir naître un nouveau pays qui, à terme s'appellera « EUROPE ».

 

Ce pays devra avoir une structure « Fédérale de Régions » :

- pour valoriser les régions aux plans historiques, culturels et économiques,

- pour éviter les problèmes de la « supra nationalité »,

- résoudre les questions épineuses des régions frontalières,

- accueillir de nouveaux pays qui, alors, DOIVENT accepter la règle générale en oubliant les leurs.

 

 

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